Conditions d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

APERÇU

Bienvenue chez Prowlet ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Prowlet. Prowlet exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Prowlet est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.

Ces Conditions Générales de Vente (« Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services. Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser nos Services. En accédant à nos Services ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et notre Politique de Confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne devez pas accéder à nos Services ni les utiliser.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre juridiction et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris naviguer dans notre boutique ou acheter des produits, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre nom, votre adresse e-mail, vos coordonnées de facturation, vos coordonnées de paiement et vos informations d'expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité des identifiants de votre compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou autrement concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - PRODUITS

Nous faisons tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs, les images et les détails de nos produits. Cependant, nous ne garantissons pas que l'affichage des couleurs ou des images par votre appareil sera exact.

Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont sujets à modification à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités de tout produit proposé à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Prowlet se réserve le droit d'accepter, de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion.

Votre commande n'est acceptée qu'une fois que nous avons confirmé l'acceptation et reçu le paiement. Nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrions tenter de vous en informer en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment de la passation de la commande.

Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre. Une fois qu'une commande a été passée, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de répondre aux demandes d'annulation ou de modification.

Vos achats sont soumis à notre Politique de Remboursement.

Vous déclarez et garantissez que les achats effectués via notre boutique sont uniquement destinés à un usage personnel et non à la revente ou à l'exportation.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions sont sujets à modification sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans votre confirmation de commande.

Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, les frais de manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos coordonnées de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de paiement que vous fournissez sont exactes et complètes ;
(ii) vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement fourni ; et
(iii) vous paierez tous les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais d'expédition et les taxes applicables.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais de livraison fournis par Prowlet ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement, les conditions météorologiques ou des événements échappant à notre contrôle.

Une fois les produits transférés au transporteur, le risque de perte et la propriété de ces produits vous sont transférés, dans la mesure permise par la loi applicable.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu disponible via les Services, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, descriptions de produits, vidéos, clips audio et logiciels, est la propriété de Prowlet, de ses affiliés, concédants de licence ou fournisseurs de contenu et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez utiliser les Services que pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, distribuer, modifier, republier, télécharger, stocker ou exploiter toute partie des Services sans notre autorisation écrite préalable.

Le nom, les logos, les noms de produits, les designs et les slogans de Prowlet sont des marques déposées de Prowlet ou de ses concédants de licence. Shopify et les marques associées sont des marques déposées de Shopify. Toutes les autres marques apparaissant sur les Services sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons et sur lesquels nous n'avons aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.

Toute utilisation par vous d'outils optionnels offerts par l'intermédiaire du site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés et que vous les approuvez.

ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via nos Services peuvent inclure des éléments provenant de tiers ou des liens vers des sites web tiers.

Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des éléments ou sites web de tiers. Nous ne garantissons pas et n'assumerons aucune responsabilité pour les éléments, sites web, produits ou services de tiers.

Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

Prowlet est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats que vous effectuez dans notre boutique sont faits directement avec Prowlet, et non avec Shopify.

En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable de tout aspect des ventes entre vous et Prowlet, y compris toute blessure, dommage ou perte résultant des produits ou services achetés auprès de Prowlet. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Prowlet.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous recueillons via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site web. Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify.

Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de fournir et d'améliorer les Services. Les informations soumises via les Services peuvent être transmises et partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers situés dans d'autres pays afin de vous fournir des services.

ARTICLE 11 - COMMENTAIRES

Si vous nous soumettez des idées, suggestions, avis, propositions ou autres matériels (« Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable, libre de redevances, sous-licenciable, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support à toute fin, y compris à des fins commerciales.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) vous possédez ou contrôlez tous les droits sur et relatifs aux Commentaires ;
(ii) vos Commentaires ne violent pas les présentes Conditions ou les droits d'un tiers ; et
(iii) vos Commentaires ne contiendront pas de matériel illégal, abusif ou obscène.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous considérons, à notre seule discrétion, comme illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, obscènes ou autrement répréhensibles.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver occasionnellement que des informations sur notre site web ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de transit et la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations dans les Services sont inexactes à tout moment et sans préavis, y compris après que vous ayez soumis votre commande.

ARTICLE 13 - USAGES INTERDITS

Vous ne pouvez pas utiliser les Services :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir des actes illégaux ;
(c) pour violer des lois ou règlements internationaux, fédéraux, étatiques, provinciaux ou locaux ;
(d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou des codes malveillants ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ;
(i) pour spammer, hameçonner, pharming, prétexter, spider, crawl ou scraper ; ou
(j) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité des Services.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation des Services en cas de violation de l'un des usages interdits.

ARTICLE 14 - RÉSILIATION

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions ou la loi applicable.

Les obligations et responsabilités encourues avant la résiliation survivront à la résiliation. Les sections relatives à la propriété intellectuelle, aux exclusions de garantie, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation, à la loi applicable et toutes les autres dispositions qui, par leur nature, devraient survivre, resteront en vigueur après la résiliation.

ARTICLE 15 - EXCLUSION DE GARANTIES

LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS OFFERTS PAR LE BIAIS DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON ET DE DURABILITÉ, DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI.

NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR, NI QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS.

CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LES LIMITATIONS DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE CERTAINES DES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

ARTICLE 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS PROWLET, SES FILIALES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, ENTREPRENEURS, FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCE, OU SHOPIFY ET SES FILIALES, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉPARGNE, LA PERTE DE DONNÉES OU LES COÛTS DE REMPLACEMENT, DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ PAR LE BIAIS DES SERVICES, MÊME SI AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE POUR TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE OU LIÉE À TOUT PRODUIT ACHETÉ PAR LE BIAIS DES SERVICES NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE PRODUIT À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION.

CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES, DE SORTE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

ARTICLE 17 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Prowlet, Shopify, et nos affiliés, dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence, entrepreneurs et fournisseurs de services contre toutes pertes, dommages, responsabilités, réclamations ou dépenses, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de :
(1) votre violation des présentes Conditions ;
(2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers ; ou
(3) votre mauvaise utilisation des Services.

ARTICLE 18 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces Conditions. Cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Notre non-exercice ou non-application de tout droit ou disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement affichée par nous sur ce site, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services, annulant et remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits.

ARTICLE 20 - CESSION

Vous ne pouvez pas céder, transférer ou déléguer vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable.

Nous pouvons céder, transférer ou déléguer nos droits et obligations en vertu des présentes Conditions sans restriction.

ARTICLE 21 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de l'État du Wyoming, États-Unis, sans égard à ses principes de conflit de lois.

Tout litige découlant de ou lié aux présentes Conditions ou aux Services sera résolu devant les tribunaux d'État ou fédéraux situés dans le Wyoming, États-Unis, et vous consentez à la juridiction personnelle de ces tribunaux.

ARTICLE 22 - TITRES

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement les présentes Conditions.

ARTICLE 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions Générales de Vente à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales en publiant des mises à jour sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès aux Services après la publication de tout changement constitue une acceptation de ces changements.

ARTICLE 24 - COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions générales de vente doivent nous être envoyées à l'adresse suivante :

hello@prowlet.com

Nos coordonnées sont :

Prowlet
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